A propos / CGV
Présentation
La Petite Calie propose une gamme de créations pour les petits et les grands. Toutes les créations proposées sur ce site sont des pièces réalisées de manière artisanale et en exemplaire unique ou en très petite série. Elles sont réalisées en France au sein de l’atelier de La Petite Calie situé à Briis-sous-forges (91).
La Petite Calie propose également de personnaliser certaines de ses créations pour des cadeaux toujours plus originaux. Uniquement quand celà vous est indiqué sur la fiche produit.
Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter.
Conditions Générales de Vente de la boutique en ligne La Petite Calie
Article 1 - Généralités
Les présentes conditions générales de vente de La Petite Calie définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le biais de la boutique en ligne du site « lapetitecalie.fr » au client. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents.
L'ensemble de ces informations est présenté en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
Tout différend qui pourrait naître à l'occasion de sa validité, de son interprétation ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux compétents.
Article 2 - Terminologie
Les produits proposés à la vente en ligne seront ci-après dénommés les « produits ». Chaque personne souhaitant bénéficier des produits et qui satisfera aux présentes conditions générales sera ci-après dénommée un « client » ; chaque commande effectuée par un client dans les conditions prévues sera ci-après dénommée « la commande ».
Article 3 - Description des produits
Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit ne sont donnés qu'à titre indicatif. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies et les textes illustrant les produits présentés sur le site ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de La Petite Calie ne saurait être engagée si des erreurs y figurent. La Petite Calie s'engage à corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informée.
La Petite Calie ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock et indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communications, inondations, incendie.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites internet. La Petite Calie dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
La Petite Calie garantit le client, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux. La Petite Calie ne pourra néanmoins pas être considérée par le client comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
La Petite Calie ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Article 4 - Modalités de commande
La Petite Calie présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Les offres présentées par La Petite Calie ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. La Petite Calie se réserve le droit de modifier sans préavis l'assortiment des produits.
Les clients garantissent qu'ils sont pleinement habilités à utiliser un des moyens de paiement proposés et que celui-ci donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de la commande de produits sur la boutique en ligne de La Petite Calie. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site de La Petite Calie.
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du client par « un clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme « droit de rétractation » et « rupture de stock ».
Le « un clic » associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.
Article 5 - Confirmation de commande
Les données enregistrées par La Petite Calie constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre La Petite Calie et ses clients. Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
La Petite Calie se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d'approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du paiement.
La Petite Calie recommande à ses clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, des données relatives à leur commande.
Article 6 - Preuves de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de La Petite Calie dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 7 – Les Prix
Tous les prix affichés sur ce site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).
La participation aux frais d’emballage et de livraison n’est pas comprise dans ce prix. Celle-ci est calculée et ajoutée lors de la validation du panier en fonction du prix total de votre commande et du pays de livraison.
L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.
TVA non applicable.
La Petite Calie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 8 - Disponibilité des produits
La Petite Calie s´engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, La Petite Calie s´engage à en informer au plus vite l´utilisateur.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées (au plus tard dans les 30 jours suivants leur versement), soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si La Petite Calie est en mesure de le proposer.
En cas d'impossibilité d'échange, La Petite Calie se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.
Article 9 - Modes de paiement
Pour régler sa commande, le client pourra choisir entre le paiement sécurisé en ligne via Paypal, le virement bancaire ou le paiement par chèque.
La Petite Calie rappelle qu´elle est entièrement indépendante de la société de paiement en ligne sécurisé Paypal et ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout préjudice subi lors de la transaction bancaire sécurisée.
Les numéros de carte ne sont stockés sur notre site à aucun moment, PAYPAL réalise la gestion globale du paiement en ligne, ce qui vous garantit la meilleure sécurité en matière de paiement.
Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception du moyen de paiement.
Les chèques doivent être rédigés à l´ordre de : Nathalie Hauptmann et sont à envoyer accompagnés du numéro de commande, à l’attention de Nathalie Hauptmann, au 5, rue Machelard – 91640 Briis-sous-Forges.
La Petite Calie se réserve le droit de suspendre toute commande et toute livraison en cas de non paiement. La Petite Calie se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison et d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
La Petite Calie conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
Le transfert de propriété d'un bien acheté à La Petite Calie par le client à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par La Petite Calie. Seul l'acheteur d'origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.
Article 10 - Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à La Petite Calie. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.
La Petite Calie ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grèves totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transports et/ou communication). Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage et de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à La Petite Calie, dans un délais de deux jours ouvrés.
Article 11 - Erreur de livraison & produits non conformes
En cas d'erreur de livraison ou de produits livrés non conformes, le client devra formuler auprès de La Petite Calie le jour de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.
Pour être accepté, tout retour devra au préalable être signalé à La Petite Calie et les articles ne doivent avoir été ni portés, ni lavés, ni utilisés.
Les marchandises doivent être retournées dans leur emballage d'origine. Les frais de retour d'une marchandise ne pourront en aucun cas faire l'objet d'un remboursement.
Si l’erreur est imputable à La Petite Calie, les frais de port du nouvel envoi ne seront pas facturés.
Le remboursement de vos articles sera fait dans les plus bref délais au plus tard dans les 30 jours à compter de la réception du produit en retour.
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à La Petite Calie pour obtenir une solution amiable.
Article 12 - Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation , article L 121-20, vous disposez d'un droit de rétractation de sept jours à compter de la date de livraison pour nous retourner les articles. Dans ce cadre, les articles ne doivent avoir été ni portés, ni lavés, ni utilisés.
Toutes les marchandises doivent nous être retournées dans leur emballage d'origine. Les frais de retour d'une marchandise ne pourront en aucun cas faire l'objet d'un remboursement.
Pour un échange, les frais de port du nouvel article vous seront également facturés.
Le remboursement de vos articles sera fait dans les plus bref délais au plus tard dans les 30 jours à compter de la réception du produit en retour.
Les articles confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement ou échange.
En cas de litige sur le paiement d'une facture, nous nous réservons le droit de demander la restitution intégrale des marchandises dans leur état d'origine.
Article 13 - Propriété intellectuelle
La Petite Calie est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et du droit de diffuser les éléments figurant dans la boutique en ligne et notamment les photographies pour lesquels elle a obtenu les autorisations des personnes concernées.
Toute reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, des éléments composant le site et les catalogues, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdit.
Toutes les créations visibles sur ce site sont la propriété de La petite Calie et ne sont pas libres de droit, toute reproduction totale ou partielle entraînerait des poursuites.
La loi incrimine au titre de délit de contrefaçon toutes reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvres de l’esprit en violation des droits de l’auteur tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi ( art CPI L 335-3).
Article 14 - Protection des données
La Petite Calie accorde une grande importance à la confidentialité des données personnelles.
Les informations que vous communiquez sur le site permettent à La Petite Calie de traiter et exécuter vos commandes. Conformément à l'article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante :
Nathalie Hauptmann, 5 , rue Machelard, 91640 briis-sous-forges, France
La Petite Calie s’engage à ne pas transmettre les données personnelles de ses clients à d'autres organismes ou sociétés.
En revanche, la Petite Calie est susceptible de vous adresser, par tous les moyens, notamment par courrier, courriel ou fax, des informations vous permettant de mieux connaître et de mieux utiliser son site, de vous faire bénéficier des offres promotionnelles diffusées sur ce site, dans le strict respect des dispositions de la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi « informatique et libertés » modifiée, sous réserve de votre consentement préalable ou de votre opposition, selon les cas visés dans la présente Charte de confidentialité.
La Petite Calie s'engage à se conformer aux législations françaises et européennes sur la protection des données à caractère personnel, et à assurer un niveau de protection adéquat aux traitements opérés.
Article 15 - Modification des conditions générales de vente
La Petite Calie se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente de ses produits sur son site.